Mentions légales
Les Boutons Bijoux — M2F
1. Éditeur du site
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.lesboutonsbijoux.com.
- Nom : Marthe Faucon
- Raison sociale : M2F
- Nom commercial : Les Boutons Bijoux
- Forme juridique : Micro-entreprise (entreprise individuelle)
- SIRET : 10216485200018
- Siège social : 44 rue Letellier, 75015 Paris, France
- E-mail : lesboutonsbijoux [at] gmail [dot] com
- Régime fiscal : Franchise en base de TVA – article 293 B du CGI (TVA non applicable)
2. Hébergeur du site
Raison sociale : Shopify Inc. Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada Site : www.shopify.com
3. Activité
Les Boutons Bijoux est une boutique en ligne proposant des bijoux et accessoires artisanaux. Les ventes sont réalisées en ligne via le site www.lesboutonsbijoux.com ainsi qu'en présentiel (marchés, pop-ups, événements).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, visuels, logos, descriptions de produits) sont la propriété exclusive de M2F ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable et écrite de M2F.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par la Politique de confidentialité de M2F, disponible sur le site. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données, exerçable via notre formulaire de contact disponible sur le site. Pour toute réclamation relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr
6. Limitation de responsabilité
M2F s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, M2F ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. M2F décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises en ligne. Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. M2F n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
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