Conditions générales de vente
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.
Les conditions générales de vente s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par des acheteurs non professionnels (le "Client") sur le site Internet www.lesboutonsbijoux.com (le "Site"). Les produits sont présentés sur le site par Aurel Création, entreprise en nom propre dont le siège est au 44 rue Letellier, 75015 Paris, immatriculée au RCS de Dieppe sous le numéro 420 252 793 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 18420252793.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande.
Article 1 – Le Produit
Aurel Création s'assure, dans le cadre d'une obligation de moyens, que tous les produits ont été décrits correctement. Toutefois, il est précisé que les poids, mesures et tailles ne sont communiqués qu'à titre approximatif.
Par ailleurs, Aurel Création ne garantit pas l'exactitude des couleurs réelles des produits, celles perçues par le Client dépendant de l'écran utilisé et des configurations d'affichage choisies.
Les offres de produits et prix associés sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Les ventes sont conclues sous réserve de la disponibilité effective des produits.
Si un produit commandé se révèle indisponible pour des raisons indépendantes de la volonté d'Aurel Création, le Client en sera informé par courrier électronique dans les meilleurs délais. La commande sera automatiquement annulée et le Client remboursé immédiatement si son compte a été débité. Le remboursement s'effectuera directement sur le compte bancaire du Client au plus tard dans les 30 jours à compter du paiement. Aurel Création se réserve la faculté de proposer un produit de remplacement d'une qualité et d'un prix équivalents.
Article 2 – Le Prix
Les prix et les offres présentés sur le Site incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et sont valables uniquement pour les commandes effectuées en ligne sur le Site. Aurel Création se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou d’importation sont susceptibles d’être exigibles et relèvent de la seule responsabilité du Client.
Les produits demeurent la propriété d’Aurel Création jusqu’au complet paiement du prix. Aurel Création se réserve le droit, en cas de première commande du Client, de demander des justificatifs quant à la validité de son compte Client.
Article 3 – Les Commandes
Le Client déclare avoir 18 ans ou, à défaut, avoir une autorisation parentale lui permettant de passer commande sur le Site.
Toute commande implique la prise de connaissance préalable et l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que de toutes les informations légales et contractuelles (caractéristiques essentielles du produit, délai de livraison, garanties légales, droit de rétractation, etc.).
Les frais de connexion et d'accès à Internet sont à la charge du Client.
Article 4 – Enregistrement de la commande
Tout nouveau Client crée son profil accessible dans la rubrique "Mon Compte". Le Client existant doit s’identifier via son adresse électronique et son mot de passe. La saisie de ces identifiants atteste de l’identité du Client.
Article 5 – Validation de la commande
La commande est validée par un "double clic", constituant une acceptation irrévocable. Les données enregistrées par Aurel Création font foi en cas de litige.
Le règlement s’effectue par Paypal ou Carte bleue. Aurel Création peut proposer d’autres modes de paiement.
Aurel Création se réserve le droit de refuser toute commande ou livraison en cas de litige, retour abusif, non-paiement ou utilisation de carte bancaire non autorisée.
Article 6 – Livraison
Les délais sont exprimés en jours ouvrés et les produits sont livrés à l’adresse ou au point relais indiqué par le Client.
La livraison standard à domicile est assurée par Lettre Suivie ou Colissimo, avec numéro de suivi.
La livraison en Relais Colis est offerte dès 35 € d’achat pour la France Métropolitaine. En dessous de ce montant, les frais appliqués correspondent au tarif standard du service Relais Colis.
Le transfert de responsabilité s’effectue lors du dépôt du colis auprès du transporteur.
Le Client doit vérifier la conformité des produits à réception et notifier tout vice apparent dans les 7 jours suivant la livraison (hors jours fériés). Les produits jugés conformes ne pourront faire l’objet d’aucune réclamation ultérieure.